Vente

Type de mandat: Simple

Tarif  applicable au 1er juin 2021.

Pour la vente :

- Tous nos honoraires sont à la charge de l'acquéreur.

- Valeurs exprimées en pourcentage et TTC

- Taux  maximum applicable. En aucun cas, les honoraires de vente et/ou de recherche ne peuvent dépasser le présent barème.

- En cas d'inter-cabinet, les honoraires seront basés sur l'honoraire le plus élevé.

Pour la recherche :

- Taux maximum applicable

- En cas de réussite, les honoraires de recherche seront dus intégralement et payés par le notaire le jour de la signature de l'acte de vente.

- Si l'agence est aussi mandataire du bien mis en vente alors, les honoraires de recherche et de vente seront réduit de 50% chacun.

Les tranches du barème sont cumulatives

Vente

Type de mandat: Exclusif

Barème applicable dans le cadre d'un mandat exclusif. 

- Taux maximum applicable

- Honoraires à la charge du vendeur

Les tranches du barème sont cumulatives

Barème Spécifique - 1

Type de mandat: Tous types de mandat

 Barème applicable à toutes les Associations Cultuelles ou Culturelles, Fondations, Communautés Religieuses ou Personnes Morales.

Taux maximum applicable

Les honoraires  à la charge de l'acquéreur.

Barème applicable à tous les Promoteurs immobiliers

Taux maximum applicable

Les honoraires à la charge du vendeur

Barème Spécifique - 2

Type de mandat: Tous types de mandat

Barème applicable à tous les dossiers de vente dans le cadre de la recherche généalogique :

- Tarifs applicables au 1er Janvier 2018

- Taux maximum applicable

- Honoraires à la charges des acquéreurs

- Valeurs exprimées en Euros TTC