Nos honoraires

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Vente

Type de mandat: Simple

Tarif  applicable au 1er juin 2021.

Pour la vente :

- Tous nos honoraires sont à la charge de l'acquéreur.

- Valeurs exprimées en pourcentage et TTC

- En aucun cas, les honoraires de vente et/ou de recherche ne peuvent dépasser le présent barème.

- En cas d'inter-cabinet, les honoraires seront basés sur l'honoraire le plus élevé.

 

Pour la recherche :

- En cas de réussite, les honoraires de recherche seront dus intégralement et payés par le notaire le jour de la signature de l'acte de vente.

- Si l'agence est aussi mandataire du bien mis en vente alors, les honoraires de recherche et de vente seront réduit de 50% chacun.



  • Prix de vente

  • Valeur

  • < 50 000 €

  • 6 000 €

  • 50 001 € - 200 000 €

  • 12 000 €

  • 200 001 € - 500 000 €

  • 6 %

  • 500 001 € - 1 000 000 €

  • 5 %

  • 1 000 001 € - 2 500 000 €

  • 4 %

  • > 2 500 000,01 €

  • 3 %

Les tranches du barème sont cumulatives

Vente

Type de mandat: Exclusif

Barème applicable dans le cadre d'un mandat exclusif. 
Nos honoraires sont à la charge du vendeur


  • Prix de vente

  • Valeur

  • < 50 000 €

  • 6 000 €

  • 50 001 € - 200 000 €

  • 10 000 €

  • 200 001 € - 500 000 €

  • 5 %

  • 500 001 € - 1 000 000 €

  • 4 %

  • 1 000 001 € - 2 500 000 €

  • 3 %

  • 2 000 001 € - 5 000 000 €

  • 2 %

Les tranches du barème sont cumulatives

Barème Spécifique - 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 Barème applicable à toutes les Associations Cultuelles ou Culturelles, Fondations, Communautés Religieuses ou Personnes Morales.

Les honoraires de transaction sont à la charge de l'acquéreur.

 

Barème applicable à tous les Promoteurs immobiliers

Les honoraires de transaction sont à la charge du vendeur

  • Prix de vente

  • Valeur

  • 1 € - 200 000 €

  • 6 000 €

  • 200 001 € - 3 000 000 €

  • 3 %

Barème Spécifique - 2 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Barème applicable à tous les dossiers de vente dans le cadre de la recherche généalogique :

- Tarifs applicables au 1er Janvier 2018

- Honoraires : Charges acquéreurs

- Valeurs exprimées en Euros TTC 

  • Prix de vente

  • Valeur

  • 20 000 € - 75 000 €

  • 15 000 €

  • 75 001 € - 200 000 €

  • 20 000 €

  • 200 001 € - 300 000 €

  • 25 000 €

  • 300 001 € - 500 000 €

  • 30 000 €

  • 500 001 € - 1 000 000 €

  • 45 000 €

  • 1 000 001 € - 5 000 000 €

  • 50 000 €