Nos honoraires

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Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Pour la vente :

Tarif  applicable au 1er Septembre 2017.

Tous nos honoraires sont à la charge de l'acquéreur.

- Valeurs exprimées en pourcentage et TTC

- En aucun cas, les honoraires de vente et/ou de recherche ne peuvent dépasser le présent barème.

- En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas la valeur indiquée sur le mandat de vente et/ou de recherche consenti par le mandant.


  • Prix de vente

  • Valeur

  • < 20 000 €

  • 5 000 €

  • 20 001 € - 100 000 €

  • 12 %

  • 100 001 € - 200 000 €

  • 7 %

  • 200 001 € - 500 000 €

  • 6 %

  • 500 001 € - 1 000 000 €

  • 5 %

  • 1 000 001 € - 2 000 000 €

  • 4 %

  • > 2 000 000,01 €

  • 3 %

Barème Particulier - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME APPLICABLE A TOUS DOSSIERS DE VENTE DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE GENEALOGIQUE

- Tarifs applicables au 1er Janvier 2018

- Honoraires : Charges acquéreurs

- Valeurs exprimées en Euros TTC

  • Prix de vente

  • Valeur

  • 10 000 € - 75 000 €

  • 10 000 €

  • 75 001 € - 200 000 €

  • 20 000 €

  • 200 001 € - 300 000 €

  • 25 000 €

  • 300 001 € - 500 000 €

  • 30 000 €

  • 500 001 € - 1 000 000 €

  • 45 000 €

  • 1 000 001 € - 5 000 000 €

  • 50 000 €